Open source et droit sur les images/marques


#1

Hello

Comment peut-on gérer la mise en open source d’une appli lorsqu’à l’intérieur il y a un logo ? des marques qui sont utilisées ? un thème graphique correspondant à la marque ?


#2

Pour m’être frotté au sujet dans mon ancienne boîte, c’est super complexe si tu veux faire les choses bien. Je ne saurais mieux te conseiller de te tourner vers l’INPI qui pourra t’aiguiller vers la meilleure solution.
Dans les grandes lignes, il va falloir prendre en compte le droit d’auteur relatif aux différentes créations, les contrats signés avec les auteurs et les licences utilisées. La marque, faut voir si elle est déposée ou non. Après, tu as peut être les droits d’usage qui peuvent peut être entrer en compte. Bref, fais toi accompagner d’un expert du sujet si tu veux faire les choses bien.